Conditions Générales d’Utilisation du Site

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (les « Conditions ») régissent l’accès et l’utilisation du site web [•] (le « Site ») par tout utilisateur (l’« Utilisateur »).

Informations générales

Le Site est géré par Krill Design S.r.l. (« Krill »), société immatriculée sous le numéro de TVA 10529160961, dont le siège social est situé via Marco D’Agrate, 41 – 20139 Milan (Italie).

Acceptation des Conditions et modifications

En accédant au Site ou en l’utilisant de quelque manière que ce soit, l’Utilisateur reconnaît avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes Conditions, ainsi que la Politique de confidentialité et la Politique de cookies, accessibles aux liens correspondants [ ]. Si l’Utilisateur n’accepte pas les présentes Conditions, il est tenu de quitter immédiatement le Site et de ne pas utiliser les services ou contenus qui y sont proposés. Krill se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions, ainsi que les politiques de confidentialité et de cookies, notamment afin de se conformer à de nouvelles exigences légales, réglementaires ou fonctionnelles. Les modifications seront portées à la connaissance des Utilisateurs par tout moyen approprié. L’utilisation du Site après la publication des modifications vaut acceptation pleine et entière de celles-ci.

Disponibilité du Site et des services

Le Site peut contenir et mettre à disposition des contenus tels que des textes, images, photographies, vidéos ou autres éléments (les « Services »), fournis par Krill ou par des tiers autorisés. L’accès au Site et l’utilisation des Services sont réservés à un usage strictement personnel et non commercial. Toute utilisation à des fins professionnelles, commerciales ou entrepreneuriales est interdite sans autorisation écrite préalable de Krill. Krill se réserve le droit, à sa seule discrétion, de :

rendre le Site et les Services accessibles selon les modalités qu’elle juge appropriées ;
modifier, suspendre ou supprimer tout ou partie du Site, des Services ou des contenus ;
interrompre temporairement ou définitivement l’accès au Site, notamment pour des raisons de maintenance.

Krill ne garantit pas la continuité, la disponibilité ou le bon fonctionnement du Site et décline toute responsabilité à cet égard. Bien que Krill s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, elle ne garantit ni l’exactitude, ni l’exhaustivité, ni la fiabilité des contenus disponibles sur le Site, lesquels ne constituent en aucun cas un engagement contractuel. Krill ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation du Site, des Services ou des contenus, y compris les services de newsletter.

Propriété intellectuelle et utilisation autorisée

Les présentes Conditions ne confèrent aucun droit de propriété à l’Utilisateur sur le Site, les Services ou les contenus. Tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle relatifs au Site et à son contenu (y compris, sans limitation, marques, logos, textes, images, graphiques, documents et logiciels – le « Contenu ») sont la propriété exclusive de Krill et/ou de ses ayants droit. Toute reproduction, représentation, modification, diffusion, extraction ou utilisation, totale ou partielle, du Site ou du Contenu, sans autorisation écrite préalable de Krill, est strictement interdite. L’Utilisateur s’engage notamment à :

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illicites ou contraires aux lois et règlements en vigueur ;
portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle ;
diffamatoires, discriminatoires, menaçants ou obscènes ;
contenant des virus, logiciels malveillants ou tout autre élément nuisible ;
relevant du spam, phishing ou d’activités similaires.

Liens vers des sites tiers

Le Site peut contenir des liens vers des sites ou services de tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif. Krill n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur fonctionnement ou leurs pratiques.

Données personnelles

Les données personnelles de l’Utilisateur sont traitées conformément à la Politique de confidentialité, disponible au lien [ ].

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes Conditions sont régies par le droit italien. Lorsque l’Utilisateur a la qualité de consommateur au sens de la législation applicable, tout litige sera soumis à la juridiction du lieu de résidence ou de domicile du consommateur, conformément aux dispositions légales en vigueur. Dans tous les autres cas, la compétence exclusive est attribuée au Tribunal de Milan.

Dispositions finales

Toute communication relative aux présentes Conditions doit être adressée à l’adresse suivante : [ ]. Les présentes Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre Krill et l’Utilisateur concernant l’utilisation du Site. Si l’une quelconque des dispositions des présentes Conditions devait être déclarée nulle ou inapplicable, les autres dispositions demeureront pleinement valides et applicables. Le fait pour Krill de ne pas se prévaloir d’un manquement de l’Utilisateur ne saurait être interprété comme une renonciation à ses droits.